Assemblee Departementale du 06 octobre 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
143_2014_07_21_7839Opération de renouvellement des outils de médiation des musées départementaux - Délibération
143_2014_07_21_7839Opération de renouvellement des outils de médiation des musées départementaux - Délibération
AF_2014_08_01_7876Subvention exceptionnelle au titre de la politique de développement de l'agriculture biologique - Délibération
AF_2014_08_01_7876Subvention exceptionnelle au titre de la politique de développement de l'agriculture biologique - Délibération
ASA_2014_08_21_7908Convention pluriannuelle relative à la mise en place du désintéressement partiel (ou paiement au net) des frais d'hébergement des personnes handicapées admises au titre de l'aide sociale par le département des Alpes de Haute-Provence - Délibération
ASA_2014_08_21_7908Convention pluriannuelle relative à la mise en place du désintéressement partiel (ou paiement au net) des frais d'hébergement des personnes handicapées admises au titre de l'aide sociale par le département des Alpes de Haute-Provence - Délibération
COL_2014_07_29_7861Collège Paul Arène à Sisteron - Désignation d'une personnalité qualifiée au Conseil d'administration. - Délibération
COL_2014_07_29_7861Collège Paul Arène à Sisteron - Désignation d'une personnalité qualifiée au Conseil d'administration. - Délibération
COL_2014_07_29_7862Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2015 - Délibération
COL_2014_07_29_7862Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2015 - Délibération
COL_2014_07_29_7863Dotations complémentaires de fonctionnement des collèges pour 2014 - Délibération
COL_2014_07_29_7863Dotations complémentaires de fonctionnement des collèges pour 2014 - Délibération
DC_2014_08_21_7906Reconduction des opérations 'Théâtre au collège' et 'Collège au cinéma' pour l'année scolaire 2014/2015 - Délibération
DC_2014_08_21_7906Reconduction des opérations 'Théâtre au collège' et 'Collège au cinéma' pour l'année scolaire 2014/2015 - Délibération
DRH_2014_08_29_7941Divers mouvements de personnels : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion - Délibération
DRH_2014_08_29_7941Divers mouvements de personnels : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion - Délibération
DRH_2014_08_29_7942Avenant à la convention de partenariat "médecine professionnelle et statutaire" entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale. - Délibération
DRH_2014_08_29_7942Avenant à la convention de partenariat "médecine professionnelle et statutaire" entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale. - Délibération
DRH_2014_08_29_7945Convention avec l'Etablissement Public Administratif - Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - FIPHFP - Délibération
DRH_2014_08_29_7945Convention avec l'Etablissement Public Administratif - Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - FIPHFP - Délibération
ENV_2014_04_29_7744Plan Climat Energie Territorial (PCET) : adoption des objectifs chiffrés - Délibération
ENV_2014_04_29_7744Plan Climat Energie Territorial (PCET) : adoption des objectifs chiffrés - Délibération
ENV_2014_07_29_7865Rapport 2014 sur la situation en matière de développement durable du Conseil général des Alpes de Haute-Provence - Délibération
ENV_2014_07_29_7865Rapport 2014 sur la situation en matière de développement durable du Conseil général des Alpes de Haute-Provence - Délibération
ENV_2014_07_31_7873Communication de la décision du Département de renoncer à l'exercice de son droit de préemption - Délibération
ENV_2014_07_31_7873Communication de la décision du Département de renoncer à l'exercice de son droit de préemption - Délibération
ENV_2014_10_06_8011rapport relatif aux projets d'utilisation de la biomasse - Délibération
ENV_2014_10_06_8011rapport relatif aux projets d'utilisation de la biomasse - Délibération
FP_2014_08_26_7922Régularisation d'une créance éteinte société ASTRIANE - Délibération
FP_2014_08_26_7922Régularisation d'une créance éteinte société ASTRIANE - Délibération
FP_2014_09_01_7952Régularisation d'une créance éteinte société SOCOVAL - Délibération
FP_2014_09_01_7952Régularisation d'une créance éteinte société SOCOVAL - Délibération
FP_2014_09_02_7954Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2015 - Délibération
FP_2014_09_02_7954Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2015 - Délibération
SAJ_2014_07_24_7850Actions en justice - Délibération
SAJ_2014_07_24_7850Actions en justice - Délibération
SAJ_2014_08_07_7887Transformation de la Société AREA PACA - Agence Régionale d'Equipement et d'Aménagement Provence-Alpes-Côte d'Azur en SPL (Société Publique Locale) - Délibération
SAJ_2014_08_07_7887Transformation de la Société AREA PACA - Agence Régionale d'Equipement et d'Aménagement Provence-Alpes-Côte d'Azur en SPL (Société Publique Locale) - Délibération
SAJ_2014_08_29_7947Désignation de représentants pour siéger au sein d'organismes extérieurs - Délibération
SAJ_2014_08_29_7947Désignation de représentants pour siéger au sein d'organismes extérieurs - Délibération
SAJ_2014_09_01_7950Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2014_09_01_7950Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SCN_2014_08_14_7899Réhabilitation des locaux de l'ancienne gendarmerie en centre médico-social à Forcalquier – Approbation définitive du programme, de l'Avant Projet Définitif et du coût prévisionnel des travaux. - Délibération
SCN_2014_08_14_7899Réhabilitation des locaux de l'ancienne gendarmerie en centre médico-social à Forcalquier – Approbation définitive du programme, de l'Avant Projet Définitif et du coût prévisionnel des travaux. - Délibération
SIDL_2014_08_21_7903Convention de coopération entre le Département des Alpes de Haute-Provence et Pôle emploi pour l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi - Délibération
SIDL_2014_08_21_7903Convention de coopération entre le Département des Alpes de Haute-Provence et Pôle emploi pour l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi - Délibération
TE_2014_08_07_7895Démission de l'association Conférence des Alpes Franco-Italiennes - CAFI - Délibération
TE_2014_08_07_7895Démission de l'association Conférence des Alpes Franco-Italiennes - CAFI - Délibération
TE_2014_08_12_7897Avis du Conseil général sur le projet de schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADDT) de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Délibération
TE_2014_08_12_7897Avis du Conseil général sur le projet de schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADDT) de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Délibération
UHTH_2014_08_06_7883Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur - Avis complémentaire sur le projet de décret modificatif - Délibération
UHTH_2014_08_06_7883Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur - Avis complémentaire sur le projet de décret modificatif - Délibération